Tables
Ces tables contiennent tous les codes et valeurs de référence utilisés dans le format EDI ATGP version 3.00.000.
Table ENT : Code paiement
10 Garantie bancaire
20 Chèque
42 Paiement à un compte bancaire
60 Billet à ordre
70 Traite tirée par le créancier sur le débiteur (LCR)
Table DTM : Code dates
11 Expédition
35 Livraison
Table REF : Code références
04G Bon de retour
06G Demande de redressement
CT Contrat
DL Note de débit
PDR Accusé réception marchandise
CDN Réclamation
ATZ Autorisation de retour
Table COM.2 : types de commentaire
SIN instructions spéciales
AAB conditions de paiement
PMD informations de règlement
SUR remarques fournisseur
AAI informations générales
REG informations réglementaires
AAA description marchandises
PUR informations d'achat
DEL informations de livraison
TXD déclaration taxe
Table TDT.2 : types de transport
20 Principal
Table PAD. 4 : types de partenaire
IV Facturé à
SU Facturé par
BY Commandé par
DP Livré à
UC Destinataire final
Table TDT.4 : codes mode transport
10 Maritime
20 Ferroviaire
30 Route
40 Aérien
80 Fluvial
Table TOD.2 : types de condition
6 Condition de livraison
3 Condition de prix et expédition
5 Condition de transport
Table TOD.3 : modes paiement
CC Recouvrement
PP Payé à l'avance (par le fournisseur)
PU Enlèvement
PO Port payé
Table TOD.4 : codes INCOTERM
CFR Coût et fret
CIF Coût, assurance, fret
CIP Fret, port, assurance, jusqu'à destination
CPT Port payé jusqu'à destination
DAF Rendu frontière
DDP Rendu droits acquittés
DDU Rendu droits non acquittés
DEQ Rendu à quai
CFR Coût et fret
DES Rendu ex ship
EXW À l'usine
FAS Franco le long du navire
FCA Franco transporteur
FOB Franco à bord
Table LIG.23 : Code identification de description du composé
CSG Présentoir garni
CTO Produit à découper
CU Unité consommateur
DU Unité logistique
RC Support de manutention consigné
SER Produit service
SG Regroupement standard
VQ Produit à quantité variable
03 Colis mixte standard
11 Vrac
12 Unité logistique standard complexe
Table MEA.2 : Type de mesure
WT Poids
PD Physique
Table MEA.3 : Code
AAA Poids net
HT Hauteur
LN Longueur
WD Largeur
Table MEA.4 : Unité
MTR Mètre
KGM Kilogramme
MTR Mètre
MTK Mètre carré
MTQ Mètre cube
Table DOU.3 : Code régime
1 Origine européenne
Table PAC.3 : Code conditions du conditionnement
1 Frais de conditionnement payés par le fournisseur
2 Frais de conditionnement payés par le destinataire
3 Frais de conditionnement non facturés
Table PAC.4 : Type emballage
AE Aérosol
CR Caisse à claire-voie
CX Boîte métallique, cylindrique
Table PAC.5 : Code paiement des frais de retour d'emballage
1 Payé par le client
2 Payé par le fournisseur
Table NAD.2 : Type partenaire
SF Expédié de
MF Fabriqué par
Table LID.4 : types de dégressions tarifaires
ADRC Autres charges
ADRR Autres remises
ADS Commande d'une palette complète
X14 Emplacement préférenciel pour la vente
ADT Enlèvement
LA Étiquetage
FC Frais de transport
ADRC Autres charges
FI Frais financiers
TD Remise commerciale
ASS Remise d'assortiment
TAE Remise pour camion complet
CAC Remise pour paiement comptant
AA Remise pour publicité
PAD Remise promotionnelle
QD Remise quantitative
RAA Ristourne
ABC Supplément emballage
TX Taxe
Ces codes permettent de définir différents types de remises, charges et taxes appliquées sur les factures.
Table LID.8 et TPF.2 : types de dégressions tarifaires : taxes parafiscales
3001000002008 Droits sur eaux et bières
3001000002015 Taxes sur sucres et glucoses
3001000002022 Droit de garant. sur or, argent et platine
3001000002039 Taxe forestière
3001000002046 Taxe parafiscale sur l'ameublement
3001000002053 Taxe parafiscale sur les textile et la maille
3001000002060 Taxe parafiscale de l'habillement
3001000002077 Redevance sur l'édition et ouvrages de librairie
3001000002084 Taxe parafiscale sur l'horlogerie
3001000002091 Surtaxe sur les eaux minérales
3001000002107 Taxe sur les huiles alimentaires
3001000002114 Redevance sanitaire d'abattement
3001000002121 Taxe sur les briquets et allumettes
3001000002138 Taxe sur les supports audio
3001000002145 Taxe sur les supports vidéo
3001000002152 Taxe sur matériel CB
3001000002169 Taxe municipale sur l'électricité
3001000002176 Taxe départementale sur l'électricité
3001000002183 Redevance sanitaire de découpe
3001000002190 Redevance Interbev
3001000002206 Taxe CTIFL
3001000002008 Droits sur eaux et bières
3001000002213 Octroi de mer
3001000002220 Taxe additionnelle DOM (électricité)
3001000002237 TICGN (gaz naturel)
3001000002244 Taxe sur les cidres
3001000002251 Taxe sur le gazon
3001000002268 Taxe du Centre national du cinématographe
3001000002275 Taxe CIFOG (Foie gras)
3001000002282 Taxe Eco Emballage
3001000002299 Taxe de l'Institut Français du Pétrole
3001000002305 TGAP (Taxe Générale sur les activités polluantes)
3001000002312 Droits sur les alcools
3001000002329 Cotisations Sécurité Sociale
3001000002336 Taxe sur les piles et accumulateurs
3001000002343 Taxe sur les supports data
3001000002350 Participation au programme de dépistage de l'E.S.B
3001000002367 Cotisation INTERFEL
3001000002374 Taxe VPF (Viande Porcine Française)
3001000002381 Taxe QUOTE-PART LABEL BOEUF
3001000002398 Taxe sur la transformation de l'acier (taxe CETIM)
3001000002404 Cotisations Volontaires Obligatoires (CVO)
3001000002411 Taxe SPE (Service Public de l'équarrissage)
3001000002459 Taxe DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers)
Cette table contient toutes les taxes parafiscales françaises avec leurs codes d'identification spécifiques.
Table LID.8 et TPF.2 : types de dégressions tarifaires : taxes parafiscales – Carrefour Belgique
001 Droits d'accises
003 Ecotaxes
004 Taxe sur les livres
013 Recyclage des produits électroniques
014 Taxe sur les batteries
020 Taxe sur audiovisuel
021 Copyright sur les imprimantes / Reprobel
022 Taxe sur les huiles de cuisine
ACY Taxe sur les vidanges
Codes spécifiques aux taxes parafiscales appliquées par Carrefour Belgique.