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Général

Livraison et transporteur

Déclaration d'échanges de biens

Le mode de Livraison et de transport sont à sélectionner dans la liste déroulante. Ces informations seront utilisées lors de la réalisation de la déclaration d'échanges de biens (DEB).

Montant du frais

Un frais peut être :

  • Un montant à saisir en pied de document (zone Montant fixe vierge),
  • Un montant fixe,
  • Un montant calculé à partir des tarifs transporteur ou suivant une formule, [Cette fonction n'est pas disponible actuellement]
  • En fonction du montant de la facture.

Montant Fixe

Configuration flexible

Il permet de paramétrer un montant de frais à saisir en pied de document (ne saisir aucune valeur dans la zone Montant) ou de définir un montant fixe de frais non modifiable en pied de document.

Pourcentage du HT

A partir du pourcentage saisi, le frais sera calculé sur le Montant Total brut du document.

Par palier

Calcul par seuils

Le seuil correspond au montant du document.

Lorsque le montant du document est inférieur ou égal au Seuil établit, il sera appliqué le montant de frais correspondant, au-delà il faudra faire référence au palier supérieur.

Exemple :

SeuilMontant
0100
5080
10050
Exemples de calcul

Si le montant du document est 50.00, Le frais sera de 100

Si le montant du document est 50.01, Le frais sera de 80