TVA et TPF des natures comptables
TVA
Le numéro de compte de TVA doit correspondre au compte de TVA le plus pour ce type de vente ou d’achat. Il en va de même pour le taux de TVA et la nature de TVA.
En cas de changement du taux de TVA, il suffit d’indiquer la date de mise en application et de saisir le nouveau taux pour que celui-ci soit pris en compte automatiquement.
1ère TPF, 2ème TPF et 3ème TPF
Les taxes complémentaires sont des taxes supplémentaires à la TVA applicable sur la fabrication ou la commercialisation de certains articles dans les domaines comme : le tabac, l'alcool, textile, ameublement, pêche, industrie du cuir, horlogerie, informatique, électronique, etc.
Exemples
- Taxe DEE (recyclage des déchets électroniques)
- Taxe sur les alcools
3 taxtes parafiscales
Il est possible de paramétrer 3 taux complémentaires (nommés TPF) en indiquant pour chacun d’entre eux s'il est ou non taxé à la TVA.
Cette taxe est calculée à partir d'une base. Il possible de lui appliquer également un taux de TVA calculé sur la TPF.
Les 3 onglets disposent des zones suivantes :
- Compte comptable de taxe complémentaire associé à la taxe complémentaire lors du transfert comptable
- Taux de taxe complémentaire appliqué pour cette taxe
- Calcul de la base :
| Formule | Code |
|---|---|
| Prix Brut | V |
| Prix Net | N |
| Quantité | Q |
| Quantité x Coefficient 1 | O |
| Quantité x Coefficient 1 x Coefficient 2 | G |
| Quantité x Coefficient 1 x Coefficient 2 x Coefficient 3 | D |
| Quantité x Coefficient 1 x Coefficient 3 | E |
| Quantité x Coefficient 2 | A |
| Quantité x Coefficient 2 x Coefficient 3 | F |
| Quantité x Coefficient 3 | R |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 1 | P |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 1 x Coefficient 2 | C |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 1 x Coefficient 2 x Coefficient 3 | S |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 1 x Coefficient 3 | T |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 2 | B |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 2 x Coefficient 3 | U |
| Quantité x Conditionnement x Coefficient 3 | W |
| Quantité x Poids x Coefficient 1 | H |
| Quantité x Poids x Coefficient 2 | I |
| Quantité x Poids x Coefficient 3 | X |
| Quantité x Surface x Coefficient 1 | J |
| Quantité x Surface x Coefficient 2 | K |
| Quantité x Surface x Coefficient 3 | Y |
| Quantité x Volume x Coefficient 1 | L |
| Quantité x Volume x Coefficient 2 | M |
| Quantité x Volume x Coefficient 3 | Z |
- Compte de TVA sur TPF
- Taux de TVA sur TPF
Remarque
Cette taxe peut être paramétrée à plusieurs niveaux dans le logiciel :
- Fichier/ Natures comptables
- Données/ Articles/ Familles et Sous-familles d’articles
- Fiche article
- Dans les lignes de documents, la sélection d'un autre type de calcul, du taux et de la nature sont possibles.
Pour voir le paramétrage général de la fiche cliquez ici.