📄️ Préparation de la déclaration d'échanges de biens
La préparation de la déclaration d'échanges de biens est accessible depuis le menu VENTES | Préparer la déclaration d'échanges de biens.
📄️ Entête de l'état préparatoire
L' entête de l'état préparatoire est divisée en 3 parties :
📄️ Lignes de l'état préparatoire
Lors du lancement du calcul permettant la remontée des lignes, 3 options sont à votre disposition :
📄️ Codes Régimes
| Code | Désignation |
📄️ Seuils de déclaration
| Introductions | Expéditions | Niveaux |
📄️ Codes Pays
| Code pays | Code DEB | Nom du pays |
📄️ Calcul de la masse nette
Le calcul de la masse nette dans la DEB varie suivant le mode de facturation de l’article :