Exemples de situations de purge

Cas	État du dossier	Résultat de la purge
1er cas	Dossier ne gérant pas de stock	Purge des documents archivés jusqu’à la date de demande de purge - 1 jour
2ème cas	Dossier avec gestion de stock	Pas d’inventaire, faire un inventaire complet sur le Dépôt xxx
3ème cas	Dossier avec gestion de stock	Des documents avant l’inventaire, un inventaire complet
		Demande purge date inventaire + 1 jour, purge des documents archivés et des mouvements jusqu’à la
		date d’inventaire (document d’inventaire exclu)
4ème cas	Dossier avec gestion de stock	Un inventaire complet, des documents après l’inventaire complet (archivés/en état Archivés ou En
		cours)
		Demande purge date inventaire + 1 jour, message : Rien à purger, pas de document avant l’inventaire
5ème cas	Dossier avec gestion de stock	Un inventaire complet, des documents après l’inventaire complet (archivés/en état Archivés ou En
		cours), un inventaire tournant
		Des documents après l’inventaire tournant (archivés/en état Archivés ou En cours)
		Demande purge date inventaire + 1 jour, message : Rien à purger, pas de document avant l’inventaire
6ème cas	Dossier avec gestion de stock	Un inventaire complet (1), des documents après l’inventaire complet (archivés/en état Archivés ou
		En cours), un inventaire complet (2)
		Demande purge date inventaire (2) + 1 jour, purge des documents archivés, en état archivés, et des
		mouvements jusqu’à la date d’inventaire (2) (document d’inventaire (2) exclu)
7ème cas	Dossier avec gestion de stock	Un inventaire complet (1), des documents après l’inventaire complet (archivés/en état Archivés ou
		En cours), un inventaire tournant
		Des documents après l’inventaire tournant (archivés/en état Archivés ou En cours)
		Un inventaire complet (2)
		Demande purge 15 jours avant inventaire (2), message : Rien à purger, pas de document avant
		l’inventaire complet (1)
		Demande purge date inventaire (2) + 1 jour, purge des documents archivés et en état archivés et des
		mouvements jusqu’à la date d’inventaire (2) (document d’inventaire (2) exclu)
8ème cas	Dossier avec gestion de stock	Un inventaire complet (1) dépôt 1, un inventaire complet (1) dépôt 2, des documents après
		l’inventaire (archivés/en état Archivés ou En cours), un inventaire tournant
		Des documents après l’inventaire (archivés/en état Archivés ou En cours)
		Un inventaire complet (2) dépôt 1
		Demande purge date inventaire (2) + 1 jour, purge des documents archivés et en état Archivés et
		des mouvements du dépôt 1 jusqu’à la date d’inventaire (document d’inventaire (2) exclu)