Lignes de l'état préparatoire

Lors du lancement du calcul permettant la remontée des lignes, 3 options sont à votre disposition :

• Afficher la totalité des lignes sans les regrouper par article : Si cette option est décochée, les montants seront regroupés par code article.
• Exclure les articles dont le code nomenclature produit n'est pas renseigné : Si cette option est décochée, les articles dont le code intracommunautaire n'est pas renseigné dans la fiche article seront exclus.
• Calculer à partir des bons de livraison et de retour, au lieu des factures et avoirs

Vous avez également la possibilité, depuis le menu contextuel accessible via un clic droit dans la grille, d'ajouter des lignes de déclaration manuelles, de supprimer une ligne ou d'ouvrir le document à l'origine ou l'article concerné.

Ces lignes sont regroupées en fonction du niveau d’obligation :

Niveau 3 et 4 (simplifié)

Les lignes sont regroupées par nomenclature produit et numéro de TVA intracommunautaire acquéreur.

Composition de la ligne

Le bouton Calculer génère automatiquement une ligne par article sur la période de référence avec les informations suivantes :

• Nomenclature du produit,
• Pays de destination ou de provenance (code pays de l’adresse de livraison du client ou code pays de l’adresse de facturation du fournisseur),
• Valeur fiscale qui correspond au montant Brut HT,
• N° de TVA intracommunautaire de l'acquéreur (uniquement pour les expéditions).

Vous devez saisir le Régime (code sur 2 chiffres) qui fixe la nature de l'opération.

Niveau 1 et 2 (détaillé)

Les lignes sont regroupées par nomenclature produit, numéro de TVA intracommunautaire acquéreur, condition de livraison et mode de transport.

Composition de la ligne

Le bouton Calculer génère automatiquement une ligne par article sur la période de référence avec les informations suivantes :

• Nomenclature du produit,
• Pays de destination ou de provenance (code pays de l’adresse de livraison du client ou code pays de l’adresse de facturation du fournisseur),
• Valeur fiscale qui correspond au montant Brut HT,
• Valeur statistique qui est égale à la valeur fiscale augmentée des frais accessoires,
• Masse nette exprimée en kilos sans décimale (Pour obtenir le calcul de celle-ci cliquez ici),
• Nature de la transaction qui décrit la nature de l'opération réalisée (11: vente ferme, 41 : expédition de biens destinés à faire l’objet d’un travail à façon...),
• Conditions de livraison,
• Modes de transport,
• Pays d'origine, uniquement pour les introductions,
• N° de TVA intracommunautaire de l'acquéreur (uniquement pour les expéditions).

Vous devez saisir :

• Le Régime (code sur 2 chiffres) qui fixe la nature de l'opération,
• Le Département qui correspond au département français d'origine ou de destination du flux,
• Les Unités supplémentaires, pour certains articles qui ne se mesurent pas en kilos (litres, carats...). Elle ne comporte pas de décimale. Les unités comprises entre 0 et 1 sont codifiées 1.