Déclaration de TVA
Depuis la liste des déclarations de TVA (menu Traitements / Déclarations de TVA), il vous est possible de visualiser les déclarations de TVA comptabilisées ou non.
Depuis cette liste, l’icône Ouvrir ou le menu contextuel permet d’accéder à une nouvelle fiche de déclaration de TVA.
L’entête de la fiche permet de sélectionner les informations obligatoires pour pouvoir réaliser une déclaration de TVA.
La grille d’affichage est automatique renseignée d’après les onglets Regroupements et Lignes définies par défaut par le paramétrage des déclarations de TVA.
Entête de la fiche
Dans l’entête de la fiche, vous devez obligatoirement saisir le type de TVA (Déclaration CA3 (France) ou Autre déclaration), le régime, la date de déclaration et la période de déclaration.
Lors de l’ouverture de la fiche, le type de TVA et le régime sont renseignés automatiquement en fonction du paramétrage des préférences de la comptabilité (onglet Trésor public).
Lors de la sélection du type de "Déclaration CA3 (France)", vous devez obligatoirement spécifier le régime de TVA.
La période est importante car elle détermine la prise en compte des écritures ou non.
La date limite de dépôt n’est pas modifiable. Elle est déterminée automatiquement en fonction du régime et de la période.
Grille d'affichage et de saisie des éléments variables
La grille d’affichage est automatique renseignée d’après les onglets Regroupements et Lignes définies par défaut par le paramétrage des déclarations de TVA.
La grille est composée de 2 onglets Regroupements et Lignes.
Onglet Regroupements
Vous devez cliquer sur le bouton "Calculer" pour obtenir les montants de base et les montants des provisions (taxe) en fonction des écritures correspondantes à la période de la déclaration.
Le bouton Écritures permet de visualiser les écritures prises en compte pour le calcul de la base ou de la provision suivant l’endroit où se situe la sélection.
Suivant le compte, ces écritures peuvent être d’encaissement ou non.
Le bouton Comptes permet de visualiser la répartition de la TVA sur les différents comptes de TVA présents sur la déclaration de TVA.
Ces 2 fonctions peuvent également être appelées depuis le menu contextuel.
Le Menu contextuel de l’onglet permet :
- De voir les Écritures,
- De voir la répartition par comptes,
- D’accéder aux fonctions générales des grilles.
Onglet Lignes
Cet onglet vous permet de visualiser les montants de bases et ceux de provisions pour les lignes de la déclaration.
Suite à la saisie des données manuelles (par exemple : report du crédit de TVA du mois précédent "Ligne 22"), vous pouvez demander le recalcul des lignes par le bouton "Recalculer".
Le menu contextuel de l’onglet permet d’accéder aux fonctions générales des grilles.
Enregistrement et impression de la déclaration de TVA
Suite à la réalisation de la déclaration de TVA, vous devez obligatoirement enregistrer celle-ci.
Un numéro d’enregistrement (non paramétrable) sera automatiquement affecté à votre déclaration. Vous pourrez ainsi reconsulter et modifier votre déclaration tant que celle-ci n’est pas comptabilisée.
Suite à l’enregistrement de la déclaration, vous pouvez l’imprimer.