TVA et TPF

TVA

Le numéro de compte de TVA doit correspondre au compte de TVA le plus courant pour ce type de vente ou d’achat. Il en va de même pour le taux de TVA et la nature de TVA.

En cas de changement du taux de TVA, il suffit d’indiquer la date de mise en application et de saisir le nouveau taux pour que celui-ci soit pris en compte automatiquement.

TAXES COMPLÉMENTAIRES (1ère et 2ième TPF)

Les taxes complémentaires sont des taxes supplémentaires à la TVA applicable sur la fabrication ou la commercialisation de certains articles dans les domaines comme : le tabac, l'alcool, textile, ameublement, pêche, industrie du cuir, horlogerie, informatique, électronique, etc.

Exemples:

TPF / Taxe DEE (recyclage des déchets électroniques) / Taxe sur les alcools.

Il est possible de paramétrer deux taux complémentaires (nommés TPF) en indiquant pour chacun d’entre eux s'il est ou non taxé à la TVA.

Cette taxe est calculée sur la base HT et il est possible de lui appliquer également un taux de TVA calculé sur le montant TPF.

Ces deux onglets disposent des champs suivants:

Compte comptable taxe complémentaire associé à la taxe complémentaire lors du transfert comptable
Taux Taxe complémentaire appliqué pour cette taxe
Calcul : Formule appliquée
Sur la valeur (V)
Sur la valeur Nette (N)
Sur la quantité (Q)
Sur Quantité * Champ 1 (TPF quantité 1 de la fiche article)
Sur Quantité * Champ 2 (TPF quantité 2 de la fiche article)
Conditionnement de vente * Quantité * Champ 1
Conditionnement de vente * Quantité * Champ 2
Quantité * Champ 1 * Champ 2
Conditionnement de vente * Quantité * Champ 1 * Champ 2
Compte de TVA sur le montant TPF
Taux de TVA sur le montant TPF

Remarque

Cette taxe peut être paramétrée à plusieurs niveaux dans le logiciel :

Fichier/ Natures comptables
Données/ Articles/ Familles et Sous-familles d’articles
Fiche article
Dans les lignes de documents, la sélection d'un autre type de calcul, du taux et de la nature sont possibles.

Pour voir le paramétrage général de la fiche cliquez ici.