Taxes sur les alcools dans Gestimum ERP

Gestimum vous propose une gestion complète des taxes sur l’alcool, plusieurs options sont désormais disponibles :

Préférences de gestion

Menu SOCIETE | Paramétrage | Préférences de gestion, onglet "Articles | Taxes parafiscales" :

La création de ces champs permet d’identifier plus clairement les données concernant les taxes et laisser en plus le libre choix à l’utilisateur d’utiliser la terminologie souhaitée.

Coefficient 1 et Coefficient 2 = Le libellé saisi correspondra à la description qui sera affichée dans la Fiche article/ onglet Compta/ TPF quantité 1 et TPF quantité 2, ainsi que dans le libellé des formules des natures comptables onglet TPF.
Prorata zone 1 et Prorata zone 2 = Ces deux champs permettront de définir un prorata des zones de saisies complémentaires TPF de la fiche article. Ce champ vous permettra d’utiliser directement le taux dans le paramétrage de la fiche article (par exemple : 3,40 euros par hectolitre pour les Vins tranquilles). Le prorata sera utilisé lors du calcul de la taxe dans les documents et nous obtiendrons dans le cas d’un prorata de 100 et une taxe TPF2 de 3,40 la valeur de 3,40 / 100 = 0,034 €

Natures comptables

Dans l’onglet 1ère TPF et 2ème TPF des natures comptables, Vous pouvez paramétrer des TPF.

Ces formules se basent sur la quantité «vendue» et les valeurs définies selon la formule choisie. Comme pour les TPF déjà existantes, elles pourront être soumises à la TVA, et applicables les unes après les autres.

Le champ 1 et le champ 2 correspondent aux données disponibles dans la fiche article.

Dans le cadre des taxes sur l’alcool, l’utilisateur pourra nommer ces champs : Degré et Volume !

Articles

Dans l’onglet "Compta" de la fiche article, les champs TPF1 et TPF2 seront utilisés dans les formules de calcul des natures comptables TPF.

Tiers

Dans la fiche tiers (Onglet compta), une liste déroulante dans la partie "Taxe complémentaires" permet la sélection d’un type de document administratif (DAA/DSA) :

DAA = Document d’accompagnement administratif,
DSA = Document simplifié d’accompagnement.

Ce type permet d’identifier les documents du tiers devant être sélectionnés pour la déclaration des taxes sur les alcools.

Documents de vente et d'achat

Onglet Pied

Une modification a été effectuée dans le récapitulatif de TPF qui permet désormais de regrouper les TPF par taux et par mode de calcul (hors données supplémentaires: Volume et degré).

Le nombre de TPF à afficher en pied de document est passé à 10.

Onglet Info

L’onglet info dispose désormais d’une sous partie "Taxes complémentaires".

Le champ N° d’empreinte correspond au N° de timbre demandé par le service des douanes et qui numérote les documents. Cette donnée est saisissable et modifiable, elle sera transférée lors d’un transfert des documents. Elle n’est pas reprise lors de la duplication d’un document.